Présentation
Support de présentation du dispositif.
Documentation
Spécifications Techniques
Références techniques, jeux de données.
2D-DOC V1
2D-DOC V2
Dimensions et symbologies
Référence
CRYPTOGRAPHIE
- ETSI_TS_101_733.pdf
- ETSI_TS_101_903.pdf
- ETSI_TS_102_853.pdf
- NIST_FIPS_180-4.pdf
- NIST_FIPS_186-4.pdf
- NIST_FIPS_202.pdf
- NIST_SP_800-186.pdf
- NIST_SP_800-56A.pdf
- NIST_SP_800-56B.pdf
- NIST_SP_800-57.pdf
- NIST_SP_800-90A.pdf
- RFC_1341.pdf
- RFC_2585.pdf
- RFC_3279.pdf
- RFC_4055.pdf
- RFC_4387.pdf
- RFC_4492.pdf
- RFC_5280.pdf
- RFC_5639.pdf
- RFC_6960.pdf
- RFC_6979.pdf
- X9_62-1998.pdf
DOUCHETTES
ENCODAGE
TRUSTEDLIST
Gouvernance
Référentiel de gouvernance du dispositif.
Exigences
Exigences par par typologie d'acteur.
Annuaires
Annuaires publiés par typologie d'acteur.
Aucune ressource ne correspond au filtre dans cet onglet.
Chaine de Confiance 2D-DOC V1 :
2D-DOC V1
AFNOR 101
NIVEAU 4 : MANIFESTS
- 00 - Document émis spécifiquement pour servir de justificatif de domicile - Justificatif de domicile
- 01 - Factures - Justificatif de domicile
- 02 - Avis de taxe d’habitation - Justificatif de domicile
- 03 - Relevé d’Identité Bancaire - RIB - Documents bancaires
- 04 - Avis d’impôt sur les revenus - Justificatif de ressources
- 05 - Relevé d’identité SEPAmail - Documents bancaires
- 06 - Bulletin de salaire - Justificatif de ressources
- 07 - Titre d’identité - Justificatif d’identité
- 08 - Machine Readable Zone - MRZ - Justificatif d’identité
- 09 - Facture étendue - Justificatif fiscal
- 10 - Contrat de travail - Justificatif d’emploi
- 11 - Relevé de compte - Documents bancaires
- 12 - Acte d’huissier - Justificatif juridique/judiciaire
- 13 - Document étranger - Justificatif d’identité
- 14 - Attestation DICEM - Justificatif de véhicule
- 15 - Attestation de décision favorable d'une demande d'autorisation de travail - Justificatif d’emploi
- 16 - Attestation de demande d’asile - Justificatif d’asile
- 17 - Attestation de fin de droit à l'allocation pour demandeur d'asile - Justificatif d’asile
- 18 - Avis de situation déclarative à l'impôt sur les revenus - Justificatif de ressources
- 19 - Déclarations de dons - Justificatif fiscal
- 20 - Déclarations de cession de droits sociaux - Justificatif fiscal
- 21 - Attestation 2041-ASK - Justificatif fiscal
- 22 - Carte Européenne d’Arme à Feu - CEAF - Autorisations douanières
- 23 - Certificat de Preuve de Vie - Justificatif de santé
- 24 - Avis de situation déclarative à l'impôt sur les revenus (V2) - Justificatif de ressources
- 25 - Autorisation de Travail – AES Métier en Tension - Justificatif d’emploi
- 26 - Certificat de conformité sûreté aéroportuaire - Certificat de conformité
- 27 - Avis de situation déclarative à l'impôt sur les revenus (V3) - Justificatif de ressources
- 28 - Avis d'impôt sur les revenues (V2) - Justificatif de ressources
- A0 - Certificat de qualité de l’air - Justificatif de véhicule
- A1 - Courrier permis à points - Justificatif permis de conduire
- A2 - Carte Mobilité Inclusion - CMI - Justificatif de santé
- A3 - Macaron Véhicule de Transport avec Chauffeur - VTC - Justificatif d’activité
- A4 - Certificat de décès - Justificatif médical
- A5 - Carte Transport Public Particulier de Personnes - T3P - Justificatif d’activité
- A6 - Carte professionnelle Sapeur-Pompier - Justificatif d’activité
- A7 - Certificat de qualité de l’air (V2) - Justificatif de véhicule
- A8 - Certificat de cession électronique - Certificat d’immatriculation
- A9 - Permis de chasser - Justificatif d’activité
- AA - Arrêtés permis de conduire - Justificatif permis de conduire
- AB - Relevé d’information permis de conduire - Justificatif permis de conduire
- AC - Licence de conducteur de train - Justificatif d’activité
- AD - Certificat de réussite à l'Examen du Permis de Conduire - CEPC - Justificatif permis de conduire
- AE - Certificat de décès (V2) - Justificatif médical
- B0 - Diplôme - Justificatif académique
- B1 - Attestation de versement de la contribution à la vie étudiante - Justificatif académique
- B2 - Test COVID - Résultats des tests virologiques
- B3 - Titrage antirabique - Attestation vaccinale
- B4 - Traduction Certifiée - Attestation d'Activité Profesionnelle
- C1 - Renseignement tarifaire contraignant - Autorisations douanières
- C2 - Accord préalable pour le transfert d’armes - Autorisations douanières
- C3 - Permis de transfert d’armes à feu et de munitions - Autorisations douanières
- C4 - Autorisation d’importation de matériels de guerre - Autorisations douanières
- C5 - Licence d’exportation d’armes à feu - Autorisations douanières
- C6 - Agrément de transfert d’armes à feu et de munitions - Autorisations douanières
- C7 - Bon de livraison - Autorisations douanières
- C8 - Bon de livraison (V2) - Autorisations douanières
- C9 - Caducée Infirmier - Caducée Infirmier
- L1 - Attestation vaccinale - Attestation vaccinale
- 70 - SECTION 7.0 - FACULTATIF
Nombre de fichiers : 60
XSD
Nombre de fichiers : 3
Aucune ressource ne correspond au filtre dans cet onglet.
Schéma de Confiance 2D-DOC V2 :
2D-DOC V2
ISO 22376
NIVEAU 3 : TSL
KFR - France Titres (ANTS)
MI - Ministères de l'Intérieur
1 - AFNOR 101
6 - ISO 22376
Nombre de fichiers : 2
NIVEAU 4 : MANIFESTS
KFR - France Titres (ANTS)
MI - Ministères de l'Intérieur
1 - AFNOR 101
- 00 - Document émis spécifiquement pour servir de justificatif de domicile - Justificatif de domicile
- 01 - Factures - Justificatif de domicile
- 02 - Avis de taxe d’habitation - Justificatif de domicile
- 03 - Relevé d’Identité Bancaire - RIB - Documents bancaires
- 04 - Avis d’impôt sur les revenus - Justificatif de ressources
- 05 - Relevé d’identité SEPAmail - Documents bancaires
- 06 - Bulletin de salaire - Justificatif de ressources
- 07 - Titre d’identité - Justificatif d’identité
- 08 - Machine Readable Zone - MRZ - Justificatif d’identité
- 09 - Facture étendue - Justificatif fiscal
- 10 - Contrat de travail - Justificatif d’emploi
- 11 - Relevé de compte - Documents bancaires
- 12 - Acte d’huissier - Justificatif juridique/judiciaire
- 13 - Document étranger - Justificatif d’identité
- 14 - Attestation DICEM - Justificatif de véhicule
- 15 - Attestation de décision favorable d'une demande d'autorisation de travail - Justificatif d’emploi
- 16 - Attestation de demande d’asile - Justificatif d’asile
- 17 - Attestation de fin de droit à l'allocation pour demandeur d'asile - Justificatif d’asile
- 18 - Avis de situation déclarative à l'impôt sur les revenus - Justificatif de ressources
- 19 - Déclarations de dons - Justificatif fiscal
- 20 - Déclarations de cession de droits sociaux - Justificatif fiscal
- 21 - Attestation 2041-ASK - Justificatif fiscal
- 22 - Carte Européenne d’Arme à Feu - CEAF - Autorisations douanières
- 23 - Certificat de Preuve de Vie - Justificatif de santé
- 24 - Avis de situation déclarative à l'impôt sur les revenus (V2) - Justificatif de ressources
- 25 - Autorisation de Travail – AES Métier en Tension - Justificatif d’emploi
- 26 - Certificat de conformité sûreté aéroportuaire - Certificat de conformité
- 27 - Avis de situation déclarative à l'impôt sur les revenus (V3) - Justificatif de ressources
- 28 - Avis d'impôt sur les revenues (V2) - Justificatif de ressources
- A0 - Certificat de qualité de l’air - Justificatif de véhicule
- A1 - Courrier permis à points - Justificatif permis de conduire
- A2 - Carte Mobilité Inclusion - CMI - Justificatif de santé
- A3 - Macaron Véhicule de Transport avec Chauffeur - VTC - Justificatif d’activité
- A4 - Certificat de décès - Justificatif médical
- A5 - Carte Transport Public Particulier de Personnes - T3P - Justificatif d’activité
- A6 - Carte professionnelle Sapeur-Pompier - Justificatif d’activité
- A7 - Certificat de qualité de l’air (V2) - Justificatif de véhicule
- A8 - Certificat de cession électronique - Certificat d’immatriculation
- A9 - Permis de chasser - Justificatif d’activité
- AA - Arrêtés permis de conduire - Justificatif permis de conduire
- AB - Relevé d’information permis de conduire - Justificatif permis de conduire
- AC - Licence de conducteur de train - Justificatif d’activité
- AD - Certificat de réussite à l'Examen du Permis de Conduire - CEPC - Justificatif permis de conduire
- AE - Certificat de décès (V2) - Justificatif médical
- B0 - Diplôme - Justificatif académique
- B1 - Attestation de versement de la contribution à la vie étudiante - Justificatif académique
- B2 - Test COVID - Résultats des tests virologiques
- B3 - Titrage antirabique - Attestation vaccinale
- B4 - Traduction Certifiée - Attestation d'Activité Profesionnelle
- C1 - Renseignement tarifaire contraignant - Autorisations douanières
- C2 - Accord préalable pour le transfert d’armes - Autorisations douanières
- C3 - Permis de transfert d’armes à feu et de munitions - Autorisations douanières
- C4 - Autorisation d’importation de matériels de guerre - Autorisations douanières
- C5 - Licence d’exportation d’armes à feu - Autorisations douanières
- C6 - Agrément de transfert d’armes à feu et de munitions - Autorisations douanières
- C7 - Bon de livraison - Autorisations douanières
- C8 - Bon de livraison (V2) - Autorisations douanières
- C9 - Caducée Infirmier - Caducée Infirmier
- L1 - Attestation vaccinale - Attestation vaccinale
- 70 - SECTION 7.0 - FACULTATIF
Nombre de fichiers : 60
6 - ISO 22376
- 02DD0C - Évènement 2D-DOC du 10 octobre 2026 | France Titres (ANTS) - Informations Pratiques🔒
- 000405 - Permis de Conduire - Bateaux de Plaisance à Moteur - Attestation de droits🔒
- 000406 - Permis de Conduire - Bateaux de Plaisance à Moteur - Attestation de droits🔒
Nombre de fichiers : 3
XSD
1 - AFNOR 101
Nombre de fichiers : 3
6 - ISO 22376
Nombre de fichiers : 3
Aucune ressource ne correspond au filtre dans cet onglet.